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Contenu Utilisateur : Le terme « Contenu Utilisateur » désigne les données transmises par l’Utilisateur dans les différentes rubriques du site.

Données du site : Le terme « Données du site » désigne les données transmises par ARCH.DESIGN dans les différentes rubriques du site.

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Evolution du présent contrat : ARCH.DESIGN se réserve le droit de modifier les termes, conditions et mentions du présent contrat à tout moment. Il est ainsi conseille à l’Utilisateur de consulter régulièrement la dernière version des Conditions d’Utilisation disponible sur le site www.arch.design .

Durée et résiliation: Le présent contrat est conclu pour une durée indéterminée à compter de l’Utilisation du Service par l’Utilisateur.

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En utilisant le présent site l’internaute accepte les présentes conditions d’utilisation décrites ci-dessus. Tout litige résultant de l’utilisation de ce site ou de la diffusion des informations qu’il contient sera de la compétence exclusive des tribunaux de Paris faisant application de la loi française. (pour plus d’information referez-vous à l’adresse suivante: www.cnil.fr).

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